Texte réglementaire


Ci-dessous, L'ensemble des fichiers PDF téléchargeables suivants : 

  • Arrêté n° 767 du 03/07/2017 fixant les règles d'organisation et de fonctionnement des CPRS/CPNS
  • Règlement intérieur des études
  • Plagiat : arrêté n° 933
  • Statut particulier de l'enseignant chercheur Hospitalo-Universitaire



Arrêté n° 767 du 03/07/2017 fixant les règles d'organisation et de fonctionnement des CPRS/CPNS
PDF, 6.16 Mo
Règlement intérieur des études
PDF, 2.49 Mo
Plagiat : arrêté n° 933
PDF, 522.71 Ko
Statut particulier de l'enseignant chercheur hospitalo-universitaire
PDF, 1.62 Mo